Depuis le 1er janvier 2011, le barème de bonus-malus qui s’applique aux voitures neuves a été revu. Le nouveau système est dorénavant plus sévère, c'est-à-dire que pour toucher les plus gros bonus, la voiture neuve acquise devra encore moins émettre de CO2.
Ainsi, les tranches de bonus-malus se décalent de 5 grammes de gaz carbonique par kilomètre, dans le sens d’une plus grande exigence. Arithmétiquement, cela réduit le nombre des modèles à bonus, et fait glisser dans des tranches moins avantageuses – ou davantage pénalisées – un nombre significatif de voitures. Si le montant des malus ne s’alourdit pas, celui des bonus diminue (voir tableau).
Ces nouveaux seuils vont inciter les constructeurs à encore progresser afin de proposer des modèles de moins en moins polluants.
Taux de CO2/km / Bonus/malus en 2011
Moins de 60 g/km >> Bonus de 5 000 €
Entre 61 et 90 g/km >> Bonus de 800 €
Entre 91 et 110 g/km >> Bonus de 400 €
Entre 111 et 150 g/km >> Neutre
Entre 151 et 155 g/km >> Malus de 200 €
Entre 156 et 190 g/km >> Malus de 750 €
Entre 191 et 240 g/km >> Malus de 1 600 €
Plus de 240 g/km >> Malus de 2 600 €
Les véhicules électriques émettant moins de 60 g de CO2/km permettent de bénéficier d’une prime de 5 000 €.
A savoir : dès 2012, le barème devrait se faire « plus progressif » pour les malus, avec des tranches intermédiaires, avec des malus de 1 100 et 500 €. Mais les malus seront encore plus rapidement atteints. Par exemple les véhicules émettant plus de 231 g, et non plus 240 g de CO2 par km, seront impactés par un malus de 2 600 €. Et la tranche de malus de 200 € s’appliquera dès 141 g de CO2 par km.